Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX CHARMES DU PRIEURÉ
MARIE Michel et CHARBONNIER Marie-Thérèse, épouse MARIE Charoulès

Numéro de dépôt :
3375448
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/08/2015
AUX CHARMES DU PRIEURÉ de MARIE Michel et CHARBONNIER Marie-Thérèse

Présentation de la marque AUX CHARMES DU PRIEURÉ

Déposée le 16 août 2005 par MARIE Michel et CHARBONNIER Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AUX CHARMES DU PRIEURÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est MARIE Michel et CHARBONNIER Marie-Thérèse, épouse MARIE Charoulès domicilié(e) 32700 TERRAUBE - 32700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque AUX CHARMES DU PRIEURÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX CHARMES DU PRIEURÉ est expirée depuis le 16 août 2015.


MARIE Michel et CHARBONNIER Marie-Thérèse, épouse MARIE Charoulès - 32700 TERRAUBE - 32700 - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; organisation de voyages ; location de véhicules ; location de garages et de places de stationnement ; location de chevaux ; location et réservation de places de voyages ; transport de passagers et de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; informations en matière de transports et de voyages ; informations touristiques (à l'exception d'informations relatives à la réservation d'hôtels et de pensions). Organisation de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; services de loisirs et de divertissement ; informations en matière de divertissement et de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif ; location d'installations sportives et d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de manifestations et de compétitions sportives ; location et réservation de places de spectacles ; organisation et représentation de spectacles. Services de bars, de cafés-restaurants et de cafétérias ; services de restaurants et de restaurants en libre-service ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; location et réservation d'hôtels, de logements temporaires, de maisons de vacances, de pensions, de chambres d'hôtes et de salles de réunion ; informations en matière de location et de réservation d'hôtels, de logements temporaires, de maisons de vacances, de pensions, de chambres d'hôtes et de salles de réunion.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.